Aller au contenu principal
 

MENTIONS LÉGALES

Conditions générales d'utilisation

Date d’entrée en vigueur : 13/11/2019

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales d'utilisation avant de consulter ce site Web.

L'ACCÈS ET L'UTILISATION DE CE SITE WEB SONT SOUMIS AUX PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION, À NOTRE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ, ET À TOUTES LES LOIS ET RÈGLEMENTATIONS APPLICABLES. VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION. LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES PEUVENT AVOIR CHANGÉ DEPUIS VOTRE DERNIÈRE CONSULTATION DE CE SITE WEB. L’UTILISATION DE CE SITE WEB INDIQUE VOTRE ACCEPTATION DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES, VOUS N’AVEZ PAS L'AUTORISATION D'UTILISER CE SITE WEB.

Droits de propriété intellectuelle

Ce site Web et les informations qu'il contient, y compris, mais sans s'y limiter, tous les textes, graphiques, photographies, logos, marques commerciales, sons, illustrations et codes informatiques (collectivement, le « Contenu  »), sont la propriété d'Alnylam Pharmaceuticals, Inc. (« Alnylam »), ses filiales ou de tiers ayant concédé une licence, et sont protégés contre la copie et la diffusion non autorisées par les lois sur le droit d'auteur, le droit des marques, les conventions internationales et d'autres lois sur la propriété intellectuelle. Toutes les marques, marques de service et logos affichés sur ce site Web concernant Alnylam sont des marques ou noms commerciaux déposés ou non déposés d'Alnylam et/ou de ses filiales (collectivement, les « Marques Alnylam »). Aucune disposition des présentes Conditions générales d'utilisation ne doit être interprétée comme accordant, y compris implicitement, une licence ou un droit d'utilisation des Marques Alnylam affichées sur le site Web sans notre autorisation préalable par écrit dans chaque cas. Toute clientèle générée par l’utilisation des Marques Alnylam sera au bénéfice exclusif d’Alnylam et/ou de ses sociétés affiliées, le cas échéant. Tous les noms de sociétés et de produits d'autres entités sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.

Utilisation du site Web d'Alnylam et de son Contenu

Le Contenu figurant dans ce site Web est fourni par Alnylam à des fins d’information uniquement. Bien qu'Alnylam fasse tout son possible pour inclure un Contenu exact et à jour sur ce site Web, Alnylam ne donne aucune garantie ni ne formule aucune déclaration concernant l'exhaustivité ou l'actualité du Contenu. De plus, Alnylam ne peut pas garantir que le Contenu de ce site Web n’a pas été affecté par des dysfonctionnements techniques ou des modifications non autorisées. Le Contenu de ce site Web est sujet à modification sans préavis. Alnylam peut modifier ou supprimer le Contenu de ce site Web à tout moment. Alnylam peut modifier, interrompre ou supprimer ce site Web à tout moment pour quelque raison que ce soit, sans préavis, sans frais ni obligation envers quiconque. Le site Web peut devenir indisponible par suite de maintenance ou de dysfonctionnement de l'équipement informatique ou pour d'autres raisons. Vous pouvez télécharger, afficher, repasser, copier et imprimer du Contenu, sous réserve de ce qui suit :

  • Le Contenu peut être utilisé uniquement à des fins d'information personnelles non commerciales ;
  • tous les avis relatifs aux droits d'auteur, marques et autres droits de propriété ou informations d'identification doivent figurer sur toutes les copies, y compris, mais sans s'y limiter, l'avis relatif aux droits d'auteur au bas de la page ;
  • le Contenu ne peut en aucune manière être modifié ou altéré ; et
  • aucun graphique ne peut être utilisé séparément du texte d'accompagnement.

Les demandes d'autorisation d'utiliser le Contenu autrement que ce qui est décrit ci-dessus doivent être adressées à media@alnylam.com. Tous les droits non expressément accordés aux présentes sont réservés. Veuillez noter qu'Alnylam impose ses droits de propriété intellectuelle dans toute la mesure permise par la loi. Certaines désignations de produits ou services ou dénominations sociales concernant des sociétés autres qu'Alnylam peuvent être mentionnées sur le site Web uniquement à des fins d'identification. Vous devez contacter les sociétés concernées pour obtenir des informations plus complètes sur ces désignations et leur régime d'enregistrement. Rien de ce qui figure dans ce site Web ne doit être interprété comme accordant, y compris implicitement une licence ou un droit d'utilisation de ce site Web ou de tout Contenu de ce site Web, sauf : (a) tel que expressément autorisé par les présentes Conditions générales ; ou (b) avec l'autorisation préalable par écrit d'Alnylam ou du tiers qui peut être détenteur de la marque ou du droit d'auteur sur la documentation figurant sur ce site Web.

Informations médicales/Pathologies

TOUT CONTENU PUBLIÉ SUR NOTRE SITE WEB EN RAPPORT AVEC DES PATHOLOGIES ET LEUR TRAITEMENT, EST DE NATURE GÉNÉRALE ET N'EST DESTINÉ QU’À DES FINS D’INFORMATION ÉDUCATIVE ET GÉNÉRALE. SI VOUS PRÉSENTEZ UNE PATHOLOGIE POUVANT NÉCESSITER UN TRAITEMENT OU SI VOUS AVEZ DES QUESTIONS MÉDICALES SPÉCIFIQUES, CONSULTEZ IMMÉDIATEMENT VOTRE MÉDECIN. RIEN DE CE QUI FIGURE SUR CE SITE WEB NE PEUT SE SUBSTITUER AUX CONSEILS PRODIGUÉS LORS D’UNE CONSULTATION MÉDICALE PROFESSIONNELLE. NOUS NE PROPOSONS PAS DE DIAGNOSTIC MÉDICAL NI DE TRAITEMENT MÉDICAL DANS CE SITE WEB, ET RIEN DE CE QUI FIGURE DANS LE CONTENU DE CE SITE WEB NE DOIT ÊTRE INTERPRÉTÉ COMME FOURNISSANT DES CONSEILS OU DES SERVICES MÉDICAUX D’AUCUNE SORTE. SEUL VOTRE MÉDECIN PEUT DÉTERMINER SI UN TRAITEMENT MÉDICAL PARTICULIER VOUS CONVIENT. VOUS DEVEZ TOUJOURS DEMANDER L'AVIS DE VOTRE MÉDECIN AVANT DE COMMENCER UN NOUVEAU TRAITEMENT OU SI VOUS AVEZ DES QUESTIONS SUR UNE PATHOLOGIE.

À propos de votre vie privée

Le site Web d'Alnylam utilise des cookies pour améliorer le site et l'expérience de l’utilisateur. En continuant à parcourir notre site, vous acceptez l’utilisation que nous faisons des cookies. Si vous souhaitez d’autres informations sur l’utilisation que nous faisons des cookies, consultez notre politique concernant les cookies. Si vous souhaitez recevoir d’autres informations sur notre utilisation des données à caractère personnel en général, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

Liens vers des sites Web tiers

Les présentes Conditions générales s'appliquent uniquement à www.hattramyloidosis.fr. Ce site Web peut contenir des liens vers des sites Web autres que www.hattramyloidosis.fr. Ces liens vous sont fournis pour votre commodité et Alnylam n'est pas responsable du contenu de tout site Web lié. Tout site Web externe accessible à partir de ce site Web est indépendant d'Alnylam et Alnylam n'a aucun contrôle sur le contenu de ce site Web. En outre, un lien vers un site Web autre qu’Alnylam ne signifie pas qu'Alnylam endosse ou accepte une quelconque responsabilité ou assume une quelconque responsabilité quant au contenu ou à l'utilisation d'un tel site Web. Le fait de vous connecter à d’autres sites Web est à vos risques et périls, et il vous incombe de prendre connaissance et de vous conformer aux conditions d’utilisation et aux autres conditions publiées sur ces sites Web.

Aucun aval implicite

En aucun cas, une référence à un tiers ou produit ou service tiers ne doit être interprétée comme une approbation ou un aval par Alnylam de ce tiers ou de tout produit ou service fourni par un tiers.

Application des Conditions générales

Le non-respect de l’une quelconque des dispositions des présentes Conditions générales et de façon plus générale toute difficulté touchant à son exécution, son interprétation ou sa validité, sont soumis à la loi Française et aux juridictions françaises.

Si une partie quelconque des présentes Conditions générales est illégale, nulle ou inapplicable, cette partie sera réputée dissociable et n'affectera pas la validité et le caractère exécutoire des dispositions restantes. Alnylam peut, à sa seule discrétion et sans préavis, réviser les présentes Conditions générales à tout moment en mettant à jour cette publication.

Mentions légales

Le présent site internet est édité par la société Alnylam France SAS, dont le siège social est situé 100-102 Avenue de Suffren - 75015 Paris, et est enregistrée au registre du commerce et des sociétés de France sous le numéro 818 575 730 00036, n° de TVA intracommunautaire: FR-27.818.575.730.

Le directeur de la publication du site est Antoine Barouky, Directeur Général d’Alnylam France, dont les coordonnées sont:

Le site web est hébergé par Alnylam France SAS, dont le siège social se situe 100-102 Avenue de Suffren - 75015 Paris, et dont les coordonnées sont:

Dispositif d’alerte pour signaler du contenu illicite

Un dispositif d’alerte est mis à tout moment à la disposition de toute personne qui désirerait signaler la publication de tout contenu à caractère litigieux dont elle aurait connaissance notamment ceux qui relèveraient des infractions prévues à l'article 24 alinéas 5 et 8 de la loi sur la presse et à l'article 227-23 du Code pénal telles que l’apologie des crimes contre l’humanité, l’incitation à la haine raciale, la pornographie enfantine, et ce conformément aux dispositions prévues par l’article 6-I-7 alinéas 3 et 4 de la loi pour La Confiance dans l’Economie Numérique du 21 juin 2004.

Pour exercer cette faculté, vous pouvez cliquer sur le lien «signaler un contenu illicite» prévu à cet effet, et accessible sur la page d’accueil du site internet et/ou sur tout autre emplacement du site internet en identifiant le contenu litigieux, et en expliquant en quoi celui-ci vous paraît contraire aux lois et règlements en vigueur, puis en fournissant, pour les personnes physiques, leur nom, prénom, domicile et numéro de téléphone, et pour les personnes morales, leur nom, raison sociale, adresse, numéro de téléphone et l’identité de leur représentant légal.

Pour de plus amples informations

Si vous avez des questions sur les droits et limitations ci-dessus, veuillez contacter Alnylam à l'adresse info@alnylam.fr.

Politique de cookies

Lorsque vous consultez notre site Web, celui-ci peut stocker ou récupérer des informations sur votre navigateur, principalement sous forme de cookies. Pour en savoir plus sur les cookies et sur la façon de les contrôler, consultez notre Politique de Cookies. En utilisant notre site Web, vous acceptez l'utilisation de cookies conformément à la présente politique de gestion des cookies. En particulier, vous acceptez l'utilisation de cookies tiers aux fins décrites ci-dessous. Si vous n'acceptez pas l'utilisation de ces cookies, veuillez les désactiver en suivant les instructions la présente Politique de Cookies. Vous pouvez également modifier les paramètres de votre navigateur afin que les cookies de ce site Web ne puissent pas être placés sur votre ordinateur ou votre appareil mobile.

Si vous souhaitez obtenir plus d’informations sur la manière dont nous utilisons les cookies sur notre site Web, consultez notre Politique de Cookies.